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L’animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par le service Communication en liaison avec l’ensemble des services de la Commune et des villageois.
  • Directeur de la publication : Robert Thirion, Maire d’Orgibet
  • Responsable site et intégration : Quentin Guillard, Conseiller Municipal.

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Tous les contenus présents sur le sitemairieorgibet.org sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est à dire que les pages du sitemairieorgibet.org ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

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   2 – L’exception des discours des élus :
L’article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
Ainsi, les discours des élus s’apparentent à une exception au droit d’auteur.
La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l’auteur et de la source.
La mention  » Service communication – site Internet de la Commune d’Orgibet  » devra donc être indiquée.


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La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d’en indiquer l’auteur et la source ainsi les photos doivent êtres créditées comme suit : Commune d’Orgibet, service communication.

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Contributeurs et rédacteurs du site : Patricia Pimont, Quentin Guillard, Christophe Bonvini
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